Papiers du chien

Les papiers du chien sont les documents officiels attestant de son identité, de son identification et de sa race.

Papiers du chien : le passeport

Le passeport européen pour animaux de compagnie a les caractéristiques et rôles suivants :

  • Il est obligatoire pour tous les chiens, même s'ils ne voyagent pas.
  • Il constitue le seul document officiel attestant de la vaccination antirabique de l'animal. Ainsi, même si vous ne sortez pas du territoire français, vous devez pouvoir présenter le passeport de votre chien, prouvant qu'il a bien été vacciné contre la rage :
    • si vous avez un chien de 1ere ou 2e catégorie ;
    • ou si vous souhaitez confier votre chien à une pension.
  • Le passeport atteste également que le chien a bien été identifié par puce électronique. Il pourra donc également vous être demandé lors d'un contrôle ou si vous participez à une manifestation canine.
  • Par ailleurs, il mentionne la description de l'animal et les coordonnées de son propriétaire.

Le passeport ne peut être délivré que par un vétérinaire, lors de la vaccination contre la rage ou de l'identification par puce électronique. Ce passeport est véritablement la « carte d'identité » de votre animal de compagnie. Vous devez à ce titre le conserver précieusement.

Ralph Schmaelter/123RF

Papiers du chien : la carte d'identification

C'est sur la carte d'identification que le vétérinaire ayant procédé à cette formalité porte toutes les informations :

  • nom, prénom, adresse, coordonnées téléphoniques du maître ;
  • espèce, race, couleur et texture du poil, sexe, date de naissance, nom de l'animal ;
  • numéro de référence de la puce d'identification.

La carte d'identification est le document qui permet de faire le lien entre le propriétaire et son chien. C'est grâce à celui-ci que les déclarations de perte peuvent être exécutées en cas de fugue ou de disparition de l'animal.

Papiers du chien : l'attestation de vente

Lors de l'achat d'un chien, une attestation de vente est obligatoirement remise à l'acquéreur mentionnant :

  • les coordonnées du vendeur et de l'acheteur ;
  • le prix ;
  • les conditions de vente ;
  • la date de naissance ;
  • le sexe ;
  • la race (ou le type de croisement pour un bâtard) du chiot ;
  • le numéro d'identification ;
  • la tâche à laquelle il est destiné (reproduction, travail, expositions, compagnie, etc.) ;
  • l'information sur les garanties contre les vices rédhibitoires ;
  • les coordonnées du vétérinaire du vendeur ;
  • la date de la vente et de la livraison.

Bon à savoir : depuis le 1er octobre 2022, les personnes souhaitant adopter ou acheter un animal de compagnie doivent respecter un délai de réflexion de 7 jours. Un document obligatoire appelé « certificat d'engagement et de connaissance » est signé 7 jours avant d'accueillir le chien acquis en animalerie, en élevage, en refuge ou entre particuliers. Ce délai est mis en place pour éviter les « achats d'impulsion ».

À noter : en cas de vente en ligne d'animaux de compagnie, le vendeur est tenu de publier sur son annonce 2 messages de sensibilisation et d'information des futurs acheteurs (arrêté du 28 juin 2023). Ces messages sont accessibles sur le site agriculture.gouv.fr dans leur totalité.

Papiers du chien : le carnet de santé

Chez le chien, le carnet de santé est un document d'information qui n'a pas de valeur légale. C'est dans celui-ci que le propriétaire du chien indique les événements liés à la santé de son animal. Mais les informations légales (vaccination contre la rage, en particulier) sont portées sur le passeport européen.

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